Mentions Légales

1. Éditeur du site

Oll Design (Entreprise individuelle)
Responsable éditorial : Emilie Ollier
SIRET : [À COMPLÉTER PAR EMILIE]
Adresse : 263 chemin du Mornand, 74540 Chainaz-les-Frasses
Téléphone : +33 (0)6 74 96 30 01
Email : emilieollierarchi@gmail.com
Site web : olldesign.fr

2. Hébergement

Hébergeur : [À COMPLÉTER, Vercel Inc. / O2Switch selon la configuration retenue]

3. Conception et développement

Kitemi Studio
[Adresse et SIRET Kitemi Studio à compléter]

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site olldesign.fr, incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, animations, logos et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive d'Oll Design, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à des sociétés partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit d'Oll Design. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers d'autres sites ou ressources disponibles sur internet. Oll Design ne dispose d'aucun moyen de contrôler ces sites externes et ne peut être tenue responsable de leur contenu, ni des dommages pouvant résulter de leur utilisation.

6. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège d'Oll Design.